VERSAILLES POUR TOUS
Présentation de la marque VERSAILLES POUR TOUS
Déposée le 19 juin 2013 par monsieur DEVYS Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VERSAILLES POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERSAILLES POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES POUR TOUS est expirée depuis le 19 juin 2023.
DEVYS Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51